Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROPEANA
Bibliothèque Nationale de France Etablissement public

Numéro de dépôt :
3439693
Date de dépôt :
10/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2016
EUROPEANA de Bibliothèque Nationale de France Etablissement public

Présentation de la marque EUROPEANA

Déposée le 10 juillet 2006 par Bibliothèque Nationale de France Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPEANA »

Le déposant est Bibliothèque Nationale de France Etablissement public domicilié(e) Quai François Mauriac,75706 PARIS - 75706 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, De Gaulle Fleurance & Associés domicilié(e) 11 rue Portalis,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPEANA est expirée depuis le 10 juillet 2016.

Bibliothèque Nationale de France Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE , BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE , BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE , (Marque figurative)


Bibliothèque Nationale de France Etablissement public - Quai François Mauriac,75706 PARIS - 75706 - France


De Gaulle Fleurance & Associés - 11 rue Portalis,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 18 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485132 - Publication au BOPI 2008-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports de données magnétiques, optiques ou numériques ; disques acoustiques ; disques audionumériques ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ou non ; programmes informatiques et logiciels.

Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; publications, livres, journaux, revues ; billets (tickets) ; coffrets pour la papeterie ; porte-affiches en papier et en carton ; affiches ; aquarelles ; cartes postales, cartes de souhaits ; chromos ; chromolithographies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; gravures ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits, statuettes en papier mâché ; figurines en papier mâché ; matériels d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; modèles d'écriture ; plans ; articles pour reliures ; photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, feuilles, films d'emballage en papier ou en matière plastique) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; calendriers ; carnets d'adresses ; agendas ; livres d'or ; feuilles de papier cadeau ; bloc-notes.

Services d'abonnement à des publications électroniques ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers ou de données informatiques ; numérisation de documents et d'oeuvres ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps ou d'espace publicitaire sur tout moyen de communication ; gestion administrative et culturelle de lieux d'exposition.

Télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de données, images et messages par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; diffusion de programmes multimédias, audiovisuels, télévisuels et radiophoniques, notamment par le réseau Internet.

Education, formation, divertissement et activités culturelles ; conception et édition sur tous supports numériques ou autres de livres, de revues, d'ouvrages multimédias ; conception de sites Internet ; services de bibliothèque ; services de bibliothèque accessibles notamment par le réseau Internet ; production de programmes multimédias, audiovisuels, télévisuels et radiophoniques ; location de programmes multimédias, audiovisuels, télévisuels et radiophoniques ; organisation de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; exploitation de bases de données à des fins éducatives et culturelles accessibles en ligne ou hors ligne sur tous supports numériques ou autres ; services de publication assistée par ordinateur ; services de publication en lecture simple ; exploitation de publications électroniques téléchargeables ; exploitation de publications électroniques en ligne ; exploitation et mise à disposition de bases et banques de données éducatives ou culturelles.

Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; filmage sur bandes vidéo ou autres supports ; gérance de droits d'auteur ; création, entretien et hébergement de sites Internet ; conception, location de logiciels.